Mentions légales


Administrateur du site internet
DEVORNOT
Siège social : 21 rue de mamoine 88420 Moyenmoutier
Numéro SIRET : 804773406
Code APE : 4651Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR27804773406
Adresse de messagerie : contact@devornot.fr
Tél : 06 76 05 04 39

Raison sociale et hébergeur
DEVORNOT
44 avenue du Générale de GAULLE
88420 MOYENMOUTIER
Tel : 06.76.05.04.39


Directeur et responsable de publication 
Nom du site : Bastien-freres.fr
Directeur de la publication : MATHIEU Sebastien
Siège social : 81 Avenue de Bellefontaine, 88480 Étival-Clairefontaine
Raison sociale : SARL Bastien-freres
Numéro SIREN :309 066 421 00012
Code APE :
Numéro de TVA intracommunautaire :
Adresse de message :
Tél :

Crédits photos
DEVORNOT, BASTIEN-FRERES, TORO, ISEKI, SHINDAWA, OREGON, ROBOMOW, OLEO-MAC

Crédits textes
DEVORNOT, BASTIEN-FRERES

Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données
Le site ///////////////////////// est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site ///////////////////////// est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
Le site ///////////////////////// ne recourt à aucune technique de « cookies ».
Selon l’Article L335-2  et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société Bastien-frères ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société  Bastien-frères ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
La société  Bastien-frères a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment. Photos non contractuelles – Sous réserve d’erreurs typographiques – Les prix des produits peuvent varier indépendamment du revendeur.
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@devornot.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.